Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.hotel-argentiere.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
HOTEL LE DAHU
SARL DEVOUASSOUX-MASSELIER
325, rue Charlet Straton
74400 ARGENTIERE
Capital : 10 000 €
N° Siret : 525 385 126 000 12 RCS ANNECY
Code APE : 5520Z
N° TVA intracommunautaire : FR525385126
Créateur : Coax
Responsable publication : Françoise Vialatte – hotel-dahu@wanadoo.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Marie Vacelet – contact@coax.fr
Hébergeur : OVH – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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Description des services fournis
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.hotel-argentiere.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).